Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations et subdélégations de signatures, 1986-1993
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les délégations et subdélégations de signatures.
VERSEMENT 797W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : COMPTABILITE BUDGETAIRE
Sommaire
Art 1 : Délégations et subdélégations de signatures.
Dates extrêmes : 1986-1993
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
797W 1
Délégations et subdélégations de signature, état : 103
1986-1993