Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations et subdélégations de signatures, 1993-1995
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les délégations et subdélégations de signatures.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Délégations et subdélégations de signatures, 1993-1995 (format pdf - 72 ko - 25/04/2014)
VERSEMENT 970W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : COMPTABILITE BUDGETAIRE
Sommaire
Art 1 : Habilitations.
Art 2 : Délégations et subdélégations de signatures.
Dates extrêmes : 1993-1995
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain