Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Délégations de signatures et décisions de subdélégations de signatures, 1997-1999
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les délégations de signatures et décisions de subdélégations de signatures.
VERSEMENT 1465W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : COMPTABILITE BUDGETAIRE
Sommaire
Art 1 : Délégations de signatures et décisions de subdélégations de signatures.
Dates extrêmes : 1997-1999
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
1465W 1
Délégations de signatures et décisions de subdélégations de signatures : Personne responsable des marchés, ordonnateur secondaire et taxes d’urbanisme.
1997-1999