Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : modernisation, droit et emploi dans l’environnement, DIREN ... 1979-2007
Fonds du ministère de l’écologie et du développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la modernisation, droit et emploi dans l’environnement, DIREN ...
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 20090326
MINISTERE : ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
DIRECTION GENERALE : ADMINISTRATION
Sommaire
Art 1-12 : modernisation du ministère, comités techniques paritaires. 1979-2007
Art 13-45 : droit de l’environnement : projets de textes, rapports 1979-1999
Art 46-49 : contentieux, 1997-2004
Art 50-59 : études juridiques, 1988-1999
Art 60-65 : Directions régionales de l’environnement (DIREN), 1999-2002
Art 66-69 : associations : Fondation Nicolas Hulot, 1997-2003
Art 70-74 : emploi dans le domaine de l’environnement, 1986-1997
Art 75-78 : communications relatives aux naufrages de l’Erika et du Prestige, 2000-2004
Communicabilité : libre (sauf Art 46-49 : 25 ans)
Nombre d’articles : 78
Métrage linéaire : 7 ml (22 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : modernisation, droit et emploi dans l’environnement, DIREN ... 1979-2007 (format pdf - 85.5 ko - 25/04/2014)