Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation et tarifs sur les chemins de fer, 1853-1954
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation et tarifs sur les chemins de fer.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820029
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : CHEMINS DE FER
Sommaire
Art 1-10 (TT 4785-TT 4794) : réglementation et demandes de tarifs préférentiels sur les chemins de fer, 1853-1931
Art 11-18 (TT 4795-TT 4802) : coordination des transports ferroviaires et routiers : réglementation, études, subventions aux services publics d’automobiles, 1898-1938
Art 19-20 (TT 4803-TT 4804) : chemins de fer économiques ou voies ferres d’intérêt local (VFIL) : travaux et exploitation (dossiers isoles), 1889-1954
Art 21-23 (TT 4805-TT 4807) : exploitation technique et commerciale, priorité des transports : réunions de commissions spécialisées, réglementation, 1934-1948
Art 24-36 (TT 4808-TT 4827) : tarifs spéciaux : réglementation, dossiers par tarifs,1872-1948
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 3.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : réglementation et tarifs sur les chemins de fer, 1853-1954 (format pdf - 40.8 ko - 23/02/2016)