Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : Rapport sur le jumelage entre autoroute et liaison ferroviaire à très grande vitesse ; questions domaniales, 1906-1972

publié le 6 décembre 2013 (modifié le 19 juillet 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le rapport sur le jumelage entre autoroute et liaison ferroviaire à très grande vitesse ; questions domaniales.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770968

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES

Sommaire
Art 1-3 (TT 1036-1038) : SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Divers, 1908-1972.
Art 1 (TT 1036) : Groupe GEFAU : Rapport sur le jumelage entre autoroute et liaison ferroviaire à très grande vitesse : Risques pour les usagers de l’autoroute ; implantation de lignes à très grande vitesse en bordure d’autoroute, 1969-1972.
Art 2-3 (TT 1037-1038) : Questions domaniales :
Transfert de gestion, codification en matière SNCF, 1906-1965 ;
protestations contre les boutiques dans les gares, 1926-1946 ;
coordination des transports : Textes ; tarifs des transports de voyageurs et de marchandises, 1938-1961 ;
réorganisation de services régionaux, 1948-1954 ;
2ème plan de modernisation et d’équipement de la SNCF, 1953-1959 ;
règlement des réquisitions, dommages de guerre, 1947-1960
1906-1972

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales