Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ligne tangentielle Nord : enquête à la déclaration d’utilité publique, 2006
publié le 6 décembre 2013 (modifié le 2 septembre 2021)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’enquête à la déclaration d’utilité publique sur la ligne tangentielle Nord.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20110302
Archives nationales, Paris, 2011
Direction : des transports terrestres
Sous-direction : des transports urbains, régionaux et départementaux
Bureau : des transports en commun d’Ile-de-France
Sommaire
Art 1-3 : Ligne tangentielle Nord : dossiers de l’enquête à la déclaration d’utilité et de mise en compatibilité des plans d’urbanisme, 2006
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml (3 cartons hors format, 3 articles)
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : Ligne tangentielle Nord : enquête à la déclaration d’utilité publique, 2006 (format pdf - 71.7 ko - 06/12/2013)