Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19810311

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-13 (tt 4207-4219) : cotes vacantes
Art 14-20, 31 (tt 4220-tt 4226, tt 4237) : règlementation (circulaires) et dossiers généraux techniques concernant
. la marché des trains,
. la sécurité, et en particulier les clôtures, barrières et passages à niveau (suppression, signalisation,
gardiennage, électrification)
circulaires sur les états numériques du matériel roulant
1845-1974
Art 21-30, 32-37 (tt 4227-tt 4236, tt 4238-tt 4243) : passages à niveau :
. participation financière de la SNCF aux travaux de déviation des routes a cause des passages à niveau ;
. suppression de passages à niveau classement par ordre numérique des dossiers
. signalisation automatique de passages à niveau anciens
classement par département
. signalisation automatique des passages à niveau du fait de l’électrification des lignes
classement chronologique et par ligne
1955-1966
Art 38-45 (tt 4244-tt 4251) : travaux sur les lignes (région SNCF Sud-Est, régions diverses), dans les dépôts et ateliers et dans les gares ;
matériel roulant :
acquisition,
reforme ;
modifications de structures administratives,
conséquences de ces modifications sur le personnel
1958-1979
Art 46 (tt 4256) :
. rapports d’inspection du service des transports
1975
. création du comité des inspections générales et rapports de ce dernier
1976-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 46
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales