Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19771011

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
SNCF (société nationale des chemins de fer français) : travaux et équipement ; sécurité, accidents
Art 1-2 (tt 1802-tt 1803) : travaux, circulaires et instructions relatives ;
acquisition et équipement de matériel roulant ;
annuités d’amortissement ;
Statistiques des appareils à vapeur et de la consommation de combustibles ;
tronçon d’essai pour l’aérotrain ;
turbotrain Paris-Lyon
1906-1971
Art 3-7, 11-17 (tt 1804-tt 1808, tt 1812-tt)
1818) : accidents et sécurité :
circulaires et instructions,
ordres généraux,
propositions de lois,
interventions et revendications des syndicats concernant la sécurité et les délégués à la sécurité ;
dossiers d’accidents ;
sécurité concernant les transports
routiers exceptionnels
1858-1974
Art 8-10 (tt 1809-tt 1811) : accident de Lagny-Pomponne :
rapport de l’ingénieur en chef ;
dossiers judiciaire et administratif ;
commentaires de presse ;
interpellations et interventions ;
commission des accidents ;
études d’ensemble intéressant tous les réseaux ; renseignements divers
1934-1937

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales