Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politiques environnementales, 2000-2003
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les politiques environnementales.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20080433
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction : Intégration de l’environnement dans les politiques environnementales
Sommaire
Art. 1-3 : Politique générale, développement durable, économie, fiscalité, Charte de l’environnement, emploi : rapports, notes. 2000-2003
Art. 3 (suite)-9 : énergie, agriculture, forêt, espaces naturels, eau, transports, déchets, risques, international : rapports, notes, 2000-2003
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 3 ml (9 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : politiques environnementales, 2000-2003 (format pdf - 39.1 ko - 19/03/2010)