Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Conduite d’opération pour des travaux aux tribunaux, 1995-2000 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Ministère de la Justice. Mise à disposition d’immeubles par le département, 1987-2000 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Construction du centre de secours de Trévoux, 1997-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle des fêtes de Chévry, 1996-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle polyvalente de Chévry, 1998-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : commission départementale de l’accessibilité, 1998-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : construction de la salle polyvalente d’Ambronay, 1994-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle polyvalente de Chévry, 1998-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : transfert de la DDE dans les locaux du couvent de la Visitation à Bourg-en-Bresse, 1981-1999 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conduites d’opérations (constructions publiques), 1998 urbanisme 14 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Contrôle des règles de construction, 1998 urbanisme 14 avril 2014