Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Conduite d’opération pour des travaux aux tribunaux, 1995-2000
publié le 14 avril 2014 (modifié le 3 mars 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Conduite d’opération pour des travaux aux tribunaux, 1995-2000 (format pdf - 82.6 ko - 14/04/2014)
Versement 1530W
Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Assistance aux collectivités locales
Bureau : Constructions publiques
Sommaire
Art 1-7 : Conduite d’opération pour des travaux au Tribunal de grande instance de BOURG-en-Bresse, Tribunal d’instance de NANTUA,Prud’homme à OYONNAX et à la Sous-Préfecture de BELLEY.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1995-2000
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain