Ain

 
 
 
 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle des fêtes de Chévry, 1996-1999
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Construction du centre de secours de Trévoux, 1997-1999
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle polyvalente de Chévry, 1998-1999
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : construction du parc matériel de la DDE, 1989-1993
publié le 3 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : constructions scolaires, 1982
publié le 2 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Transfert de la DDE dans les locaux du Couvent de la Visitation : Travaux de démolition, 1991-1996
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Transfert de la DDE dans les locaux du Couvent de la Visitation , 1991-1997
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Restructuration des bâtiments de la Préfecture, Construction d’une salle des fêtes …, 1997-1998
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : construction d’une salle polyvalente à Bény, 1996-1998
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Contrôle des règles de construction, 1998
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conduites d’opérations (constructions publiques), 1998
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : transfert de la DDE dans les locaux du couvent de la Visitation à Bourg-en-Bresse, 1981-1999
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : restructuration de la salle polyvalente de Chévry, 1998-1999
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : commission départementale de l’accessibilité, 1998-1999
publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales.
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Commune de Pérouges, construction d’une école élémentaire., 1992-1995
publié le 10 avril 2014 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds d’archives de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Construction de piscines, groupes scolaires, 1969-1982
publié le 28 mars 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Contrôle de conformité au règlement de construction, 1947-1990
publié le 31 mars 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Construction : édifices publics, groupes scolaires, … 1947-1990
publié le 31 mars 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Etudes pré-opérationnelles (constructions publiques), 1983-1986
publié le 1er avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Construction d’une tour hertzienne au Mont July sur la commune de Ramasse, 1961-1962
publié le 2 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Aménagement de locaux recevant du public à la sous-préfecture de Nantua, 1989-1991
publié le 2 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : construction du garage communal de Vésancy., 1987-1991
publié le 2 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : construction du centre d’exploitation de Champagne-en-Valromey, 1989-1992
publié le 2 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : construction du centre d’exploitation de Treffort., 1989-1991
publié le 2 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : construction du Centre d’exploitation de Saint-Didier-sur-Chalaronne, 1988-1989
publié le 2 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : construction du centre d’exploitation de Brénod, 1991-1994
publié le 3 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : construction d’un groupe scolaire à Trévoux, 1990-1994
publié le 3 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : travaux au Tribunal de Trévoux, 1994
publié le 3 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : travaux à la préfecture de l’Ain et dans les sous-préfectures, 1990-1994
publié le 3 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Contrôle des Règles de Construction, 1991-1994
publié le 3 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Dossiers d’accessibilité, 1994
publié le 3 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Commune de Divonne-les-Bains, complexe sportif, 1982-1994
publié le 3 avril 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Commune de Saint-Didier-de-Formans, construction d’un groupe scolaire , 1994
publié le 3 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Contrôle de conformité au règlement de construction, 1988-1993
publié le 3 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Centre d’exploitation de Cerdon, Parc à matériel, 1972-1985
publié le 3 avril 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Bâtiments de la Subdivision de Thoissey, 1974-1988
publié le 3 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Bâtiments de la subdivision de Gex , 1956-2003
publié le 9 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : construction du CES900 à Trévoux et Jassans-Riottier, 1971-1982
publié le 9 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Contrôles réglementaires de construction, 1988-1995
publié le 9 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Contrôle de conformité au règlement de construction, 1989-1995
publié le 9 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Commune de Serrières-de-Briord, construction d’un groupe scolaire, 1992-1995
publié le 10 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : extension et restructuration du groupe scolaire de Montagnat, 1995
publié le 10 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Restructuration d’une passerelle au palais de justice de Bourg-en-Bresse, 1995
publié le 10 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Bâtiments de la subdivision d’Oyonnax, 1976-2000
publié le 10 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Bâtiments de la Subdivision de Montrevel-en-Bresse, 1961-1990
publié le 10 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain :Construction du gymnase du lycée à Trévoux et restructuration de la salle des fêtes de Chévry, 1994-1996
publié le 10 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Conduite d’opération pour des travaux à la Sous-Préfecture de GEX, 1995-1996
publié le 11 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : accessibilité : avis subdivision, commission …, 1995
publié le 11 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)
Fonds de la DDE de l’Ain versé aux Archives départementales