Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conduites d’opérations (constructions publiques), 1998

publié le 14 avril 2014 (modifié le 8 avril 2019)

Fonds d’archives de la DDE Ain versé aux Archives départementales

Versement 1361W

Direction : Départementale de l’Équipement de l’Ain
Service : Ville et habitat
Bureau : Administratif SVH

Sommaire
Art 1 : Conduites d’opérations soldées

1361W 1
conduites d’opérations soldées : Divonne-les-Bains salle spécialisée, Stade de foot synthétique
Trévoux construction de vestiaires, tribunes, maison de jardin
Serrières-de-Briord construction d’un groupe scolaire
Perouges construction d’un groupe scolaire
Tossiat equipement rural d’animation
Montagnat Agrandissement du groupe scolaire
Beny construction d’une salle polyvalente et d’une mairie
Communauté de communes Saone-Vallée equipement sportif du lycée du val-de-saone
Ambronay construction d’une salle polyvalente
Saint-Just construction d’un centre d’animation
Mionnay construction d’une école maternelle
District rural de Montrevel-en-Bresse construction d’un hotel du trésor
Sivom de Trévoux construction d’un centre de secours
Grilly transfert de la Mairie
Lent construction d’un centre de loisirs.
1998

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1998-1998
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain