Travail et affaires sociales des transports
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : PV du conseil d’administration de l’Association pour la Formation professionnelle dans (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des PV du conseil d'administration de l'Association pour la Formation professionnelle dans les Transports ; PV du conseil d'administration du service national des examens du permis de conduire.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports terrestres : Dossiers d’épuration administrative ; Pensions des anciens (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers d’épuration administrative ; pensions des anciens agents d’Afrique du Nord …
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Personnels des compagnies de chemins de fer, puis de la SNCF, 1886-1946
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les personnels des compagnies de chemins de fer, puis de la SNCF.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle des conditions de travail dans les transports routiers : statistiques (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le ontrôle des conditions de travail dans les transports routiers : statistiques trimestrielles.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Epuration à la SNCF en Alsace-Lorraine et à la RATP, 1940-1953
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l'épuration à la SNCF en Alsace-Lorraine et à la RATP.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : personnel concernant les transports terrestres, 1922-1972.
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le personnel .
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : personnel et questions sociales concernant les transports terrestres, 1946-1972.
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le personnel et questions sociales.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Procès verbaux de l’Inspection du travail des transports aux entreprises de transports de la (…)
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales. Il comporte des procès verbaux de l'Inspection du travail des transports aux entreprises de transports de la subdivision de Colmar.
27 décembre 2013