Travail et affaires sociales des transports
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travail et affaires sociales dans le domaine des transports terrestres, 1923-1993
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la protection sociale, la réglementation du travail, de l'emploi et des formations.
1er juin 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travail et affaires sociales dans le domaine des transports terrestres , 1944-2007
Fonds de versé de la Sous-direction du travail et des affaires sociales aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation du travail dans les transports terrestres, l'emploi, protection sociale et organisation de l'administration …
15 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conditions sociales dans les transports ferroviaires et urbains, 1941-2002
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les conditions sociales dans les transports ferroviaires et urbains.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Travaux et rapports de l’organisation internationale du travail, politique commune des (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les travaux et rapports de l’organisation internationale du travail, politique commune des transports ; Transports routiers.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : épuration administrative à la SNCF, 1946-1977
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l'épuration administrative à la SNCF.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Application de la législation sociale et questions sociales dans le domaine des (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur l'application de la législation sociale et questions sociales dans le domaine des transports.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Procès-verbaux de séances de la commission mixte du statut de la SNCF, 1951-1983
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des procès-verbaux de séances de la commission mixte du statut de la SNCF.
27 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale :programmes d’action et budget du bureau des transports ferroviaires et transports (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur les programmes d'action et budget du bureau des transports ferroviaires et transports urbains ; RATP : RER, syndicats.
27 décembre 2013