Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : PV du conseil d’administration de l’Association pour la Formation professionnelle dans les Transports ; PV du conseil d’administration du service national des examens du permis de conduire, 1974-1980
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19860660
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Travail et de la protection sociale
Sous-direction : Travail et des affaires sociales
Sommaire
Art 1-3 (TT 6739-TT 6741) : Procès-verbaux du conseil d’administration de l’AFT (Association pour la Formation professionnelle dans les Transports), 1974-1979.
Art 4-6 (TT 6742-TT 6744) : Procès-verbaux du conseil d’administration du service national des examens du permis de conduire textes concernant le conseil supérieur de l’enseignement de la conduite règlement intérieur du SNEPC, 1974-1980
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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