Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports terrestres : Dossiers d’épuration administrative ; Pensions des anciens agents d’Afrique du Nord … 1945-1972
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19810626
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : du travail et de la main d’œuvre
Sommaire
Art 1-11 : (TT 4404-4414).
Art 1-9 : Dossiers d’épuration administrative, 1945-1969.
Art 10-11 : Pensions des anciens agents d’Afrique du Nord, coopération technique avec la SNCFA (Société Nationale des Chemins de fer Algériens), 1961-1972
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études de l’organisme national de (…)
Fonds de l'organisme national de sécurité routière versé aux Archive nationales. Il comporte des études de l'organisme.
19 janvier 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds de développement économique et (…)
Fonds de la direction des affaires économiques et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds de (…)
19 janvier 2016