Répertoire d’archives détaillé : DDE Moselle – permis de construire, certificats d’urbanisme Sarreguemines 1976-1989
Fonds de la direction départementale de l’équipement de la Moselle versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, certificats d’urbanisme subdivision Sarreguemines.
Répertoire détaillé : DDE Moselle – permis de construire, certificats d’urbanisme Sarreguemines 1976-1989 (format pdf - 88.8 ko - 14/03/2014)
Versement 1828W
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE LA MOSELLE
Sommaire
Dossiers d’urbanisme de la subdivision de SARREGUEMINES, 1976 - 1989
Art 1-125 : Permis de construire ( PC ),1976 – 1989
Art 126-138 : Certificats d’urbanisme ( CU ), 1981 – 1989
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1976-1989
Nombre d’articles : 138
Métrage linéaire : 14 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Moselle