Répertoire d’archives détaillé : DDE Moselle – permis de construire, certificats d’urbanisme Sarreguemines 1976-1989
Répertoire détaillé :
Versement 1828W
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE LA MOSELLE
Sommaire
Dossiers d’urbanisme de la subdivision de SARREGUEMINES, 1976 - 1989
Art 1-125 : Permis de construire ( PC ),1976 – 1989
Art 126-138 : Certificats d’urbanisme ( CU ), 1981 – 1989
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1976-1989
Nombre d’articles : 138
Métrage linéaire : 14 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Moselle
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017