Moselle
Répertoire d’archives détaillé : DDE Moselle – permis de construire, certificats d’urbanisme Sarreguemines 1976-1989
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de la Moselle versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, certificats d’urbanisme subdivision (...)