Moselle

Répertoire d’archives détaillé : DDE Moselle – permis de construire, certificats d’urbanisme Sarreguemines 1976-1989

Fonds de la direction départementale de l'équipement de la Moselle versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire, certificats d'urbanisme subdivision Sarreguemines.

  • Bâtiment et ville durables

  • Lorraine

  • Moselle

14 mars 2014

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