Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise , 1963-1983
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire sur le secteur de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise.
Répertoire détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise , 1963-1983 (format pdf - 235.5 ko - 26/03/2014)
Versement 9999W
Direction : Départementale de l’Équipement du Val-d’Oise
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires
Sommaire
Art 1-330 : permis de construire sur le secteur de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise et des communes environnantes . année 1970 et 1980 années complètes ( manque 1er trimestre de 1970 ) et , pour les années suivantes uniquement les permis de construire " grosses opérations " de 1975 a 1983.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1963-1983
Nombre d’articles : 330
Métrage linéaire : 33.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise