Val-d’Oise
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur les communes du secteur de l’Isle-Adam, 1952-1976
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de grosses opérations sur les communes du secteur de l'Isle-Adam.
26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire , 1950-1969
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
17 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire , 1960
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire de compétence Etat pour le secteur de Pontoise, 1984
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire pour le secteur de Pontoise.
26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur le secteur de Pontoise, 1964-1975
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de grosses opérations sur le secteur de Pontoise.
26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire de grosses opérations sur le secteur Est du département, 1981
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire de grosses opérations sur le secteur Est du département.
26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire des grosses opérations du secteur sud du du Val-d’Oise, 1976-1981
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire des grosses opérations du secteur sud du du Val-d’Oise.
26 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la subdivision de l’Isle-Adam, 1970
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de l’Isle-Adam.
26 mars 2014