Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire de compétence Etat pour le secteur de Pontoise, 1984
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire pour le secteur de Pontoise.
Répertoire détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire de compétence Etat pour le secteur de Pontoise, 1984 (format pdf - 97.7 ko - 26/03/2014)
Versement 9993W
Direction : Départementale de l’Équipement du Val-d’Oise
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires
Sommaire
Art 1-34 : Permis de construire de compétence État pour le secteur de Pontoise
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1984
Nombre d’articles : 34
Métrage linéaire : 3.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise