Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire , 1950-1969
publié le 17 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE du Val-d’Oise : Permis de construire , 1950-1969 (format pdf - 211.6 ko - 17/03/2014)
Versement 796W
Direction : Départementale de l’Équipement du Val-d’Oise
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires
Sommaire
Art 1-473 : permis de construire de plus de 1 logement et autre habitation ( commerces , industries etc... )
ex Seine-et-Oise : 1950 a 1966 (1967,1968,1969 partiellement)
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 473
Métrage linéaire : 47.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise