Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la subdivision de l’Isle-Adam, 1970
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire subdivision de l’Isle-Adam.
Répertoire détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le secteur de la subdivision de l’Isle-Adam, 1970 (format pdf - 72.8 ko - 26/03/2014)
Versement 864W
Direction : Départementale de l’Équipement du Val-d’Oise
Service : Aménagement territorial ouest
Bureau : Isle-Adam
Sommaire
Art 1-57 : Permis de construire sur le secteur de la subdivision de l’Isle-Adam
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1970
Nombre d’articles : 57
Métrage linéaire : 5.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise