Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le sud du département du Val-d’Oise, 1980
Répertoire détaillé :
Versement 865W
Direction : Départementale de l’Équipement du Val-d’Oise
Service : Aménagement territorial Sud
Sommaire
Art 1-242 : permis de construire : secteur sud du département du Val-d’Oise ( voir aussi versement 866W ).
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1980-1980
Nombre d’articles : 242
Métrage linéaire : 24.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise
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