Répertoire d’archives détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le sud du département du Val-d’Oise, 1980
publié le 26 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Val-d’Oise versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permis de construire.
Répertoire détaillé : DDE du Val-d’Oise : permis de construire sur le sud du département du Val-d’Oise, 1980 (format pdf - 109.9 ko - 26/03/2014)
Versement 865W
Direction : Départementale de l’Équipement du Val-d’Oise
Service : Aménagement territorial Sud
Sommaire
Art 1-242 : permis de construire : secteur sud du département du Val-d’Oise ( voir aussi versement 866W ).
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1980-1980
Nombre d’articles : 242
Métrage linéaire : 24.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise