Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : zones d’intervention foncière, 1976-1987
publié le 15 novembre 2013 (modifié le 20 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement ds Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la zones d’intervention foncière.
Répertoire détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : zones d’intervention foncière, 1976-1987 (format pdf - 72.4 ko - 15/11/2013)
Versement 1255W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DES CÔTES-D’ARMOR
SERVICE : Aménagement
BUREAU : Secrétariat
Sommaire
Art 1-3 : zones d’intervention foncière (ZIF)
Dates extrêmes : 1976-1987
Communicabilité : Libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor