Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Bilan de la commission départementale de l’habitat, 1996
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le bilan de la commission départementale de l’habitat.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Bilan de la commission départementale de l’habitat, 1996 (format pdf - 68.6 ko - 22/03/2017)
VERSEMENT 1095W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : BUREAU ADMINISTRATIF SVH
Sommaire
Art 1 : Bilan de la commission départementale de l’habitat
Dates extrêmes : 1996
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
1095W 1
Bilan de la commission départementale de l’habitat
1996