Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat, 1971-1976
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat.
29 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Prêts d’Accession à la Propriété, 1990-1995
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les prêts d'accession à la propriété.
29 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Bilan de la commission départementale de l’habitat, 1996
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le bilan de la commission départementale de l'habitat.
29 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Prêts à l’accession à la propriété et primes à l’amélioration de l’habitat : statistiques, (…)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des statistiques sur les prêts à l'accession à la propriété et primes à l'amélioration de l'habitat.
29 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain :Bilan de la commission départementale de l’habitat, 1997
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le bilan de la commission départementale de l'habitat.
29 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conseil départemental de l’habitat, 1985-1994
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers du conseil départemental de l'habitat.
29 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conseil départemental de l’habitat, 1998
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers de la commission départementale de l'habitat.
29 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Observatoire départemental de la demande de logement locatif social, 1995-2000
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l'Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l'observatoire départemental de la demande de logement locatif social
29 octobre 2013