Ain

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat, 1971-1976
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers de l’Agence nationale pour l’amélioration de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conseil départemental de l’habitat, 1985-1994
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers du conseil départemental de l’habitat.
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Bilan conseil départemental de l’habitat, 1995
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le bilan du conseil départemental de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Prêts d’Accession à la Propriété, 1990-1995
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les prêts d’accession à la propriété.
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Prêts à l’accession à la propriété et primes à l’amélioration de l’habitat  : statistiques, 1983-1995
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des statistiques sur les prêts à l’accession à la propriété et primes à l’amélioration de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Bilan de la commission départementale de l’habitat, 1996
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le bilan de la commission départementale de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain :Bilan de la commission départementale de l’habitat, 1997
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le bilan de la commission départementale de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conseil départemental de l’habitat, 1998
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers de la commission départementale de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Observatoire départemental de la demande de logement locatif social, 1995-2000
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l’observatoire départemental de la demande de logement locatif (...)