Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conseil départemental de l’habitat, 1985-1994
Répertoire détaillé :
VERSEMENT 786W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : PROSPECTIVE HABITAT
Sommaire
Art 1-6 : Conseil départemental de l’habitat : Dossiers relatifs à la composition et au fonctionnement du conseil, dossiers de séance, bilans, orientations, programmations, études spécifiques, diagnostic départemental en faveur des mal logés.
Dates extrêmes : 1985-1994
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
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4 avril 2016