Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conseil départemental de l’habitat, 1998
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers de la commission départementale de l’habitat.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Conseil départemental de l’habitat, 1998 (format pdf - 69.8 ko - 22/03/2017)
VERSEMENT 1360W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : BUREAU ADMINISTRATIF SVH
Sommaire
Art 1 : Conseil départemental de l’habitat 1998 orientations 1999
Dates extrêmes : 1998-1998
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
1360W 1
Bilan Conseil départementale de l’habitat 1998 orientations 99
1998