Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conseil départemental de l’habitat, 1998
Répertoire détaillé :
VERSEMENT 1360W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : BUREAU ADMINISTRATIF SVH
Sommaire
Art 1 : Conseil départemental de l’habitat 1998 orientations 1999
Dates extrêmes : 1998-1998
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
1360W 1
Bilan Conseil départementale de l’habitat 1998 orientations 99
1998
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