Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Bilan conseil départemental de l’habitat, 1995
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds de la Direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le bilan du conseil départemental de l’habitat.
Répertoire détaillé : DDE Ain : Bilan conseil départemental de l’habitat, 1995 (format pdf - 68.9 ko - 22/03/2017)
VERSEMENT 968W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : BUREAU ADMINISTRATIF SVH
Sommaire
Art 1 : Bilan conseil départemental de l’habitat
Dates extrêmes : 1995
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
968W 1
Bilan conseil départemental de l’habitat 1995