Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Jacques Maziol, ministre de la construction : construction HLM en Algérie, réforme de la fiscalité immobilière, 1957-1964

publié le 27 février 2013 (modifié le 27 juillet 2021)

Répertoire détaillé : Cabinet Jacques Maziol, ministre de la construction : construction HLM en Algérie, réforme de la fiscalité immobilière, 1957-1964 (format pdf - 9.2 ko - 05/02/2016)
Archives nationales

Versement 19770830

Ministère : Construction
Direction : Cabinet

Sommaire
Cabinet Jacques Maziol, ministre de la construction, 1962-1966
Dossiers d’Alain Gayet, conseiller technique
Art 1-4 (CAB 992-CAB 993) : dossiers relatifs à la construction HLM en Algérie, la réforme de la fiscalité immobilière (notes de l’inspection générale des finances sur les problèmes de construction, d’aménagement foncier et d’urbanisme)
1957-1964

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales