Répertoire détaillé : Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire, 2004-2005 (format pdf - 96.9 ko - 25/03/2010)
Site Internet Archives nationales

Versement 20070255

Ministère : Secrétariat d’Etat à l’aménagement du territoire
Direction : Cabinet

Sommaire
Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire, 2004-2005
Art 1-9 : moyens et fonctionnement du secrétariat d’Etat à l’aménagement du territoire. 2004-2005
Art 10-12 : audiences du secrétaire d’Etat. 2004
Art 13-15 : courriers parlementaires. 2004-2005
Art 16-31 : déplacements du secrétaire d’Etat. 2004-2005
Art 32-40 : politique et projets législatifs, 2004-2005

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 4 (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales