Répertoire d’archives détaillé : Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire, 2004-2005
Répertoire détaillé :
Site Internet Archives nationales
Versement 20070255
Ministère : Secrétariat d’Etat à l’aménagement du territoire
Direction : Cabinet
Sommaire
Cabinet de Frédéric de Saint-Sernin, Secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire, 2004-2005
Art 1-9 : moyens et fonctionnement du secrétariat d’Etat à l’aménagement du territoire. 2004-2005
Art 10-12 : audiences du secrétaire d’Etat. 2004
Art 13-15 : courriers parlementaires. 2004-2005
Art 16-31 : déplacements du secrétaire d’Etat. 2004-2005
Art 32-40 : politique et projets législatifs, 2004-2005
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 4 (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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