Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : résorption des lotissements défectueux, 1954-1976
publié le 16 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’urbanisme et paysages versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830718
Ministère : Urbanisme et Logement
Direction : Urbanisme et paysages
Sous-direction : Opération d’urbanisme
Bureau : Urbanisme opérationnel
Sommaire
Art 1-6 (AFU 8619-AFU 8624) : résorption des lotissements défectueux : dossiers de financement pour l’aménagement des lotissements défectueux (classement par commune, Val-d’Oise)
1954-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales