Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770687

Ministère : Aménagement du territoire
Direction : Aménagement foncier et urbanisme
Sous-direction : Opération d’aménagement
Bureau : ZAC

Sommaire
Art 1-30 (AFU 821-AFU 850) : construction de logements dans le cadre du 5ème plan : programmation générale, enquêtes foncières, fiches de prévision, circulaires, rapports, programmes de logements aidés, compte-rendus d’exécution (classement le plus souvent par région), 1971-1973
Art 31-45 (AFU 851-AFU 865) : calendrier de réalisation des zones d’aménagement concerté (ZAC), zones à urbaniser en priorité (ZUP), zones d’habitat (ZH) : tableaux d’opérations (classement par région), 1964-1969
Art 46-121 (AFU 866-AFU 941) : concours international de la maison individuelle, 1969-1971
Art 46-50 (AFU 866-AFU 870) : dossiers généraux : listes et cartes d’opérations, avis des directeurs régionaux
Art 51-121 (AFU 871-AFU 841) : dossiers des groupes d’entreprises
1964-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 121
Métrage linéaire : 18 ml
Lieu de conservation : Archives nationales