Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Secteurs sauvegardés : Études immobilières et architecturales, rapports … 1961-1987
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19890320
MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : AMENAGEMENT FONCIER ET URBANISME
SOUS-DIRECTION : URBANISME
Sommaire
Secteurs sauvegardés.
Art 1-49 : Études immobilières et architecturales, rapports, 1961-1986
Art 50-64 : Arrêtés de création, définition de la mission des architectes, compte rendu de réunions, 1963-1987
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 64
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017