Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études relatives aux départements et territoires d’outre-mer : urbanisme, construction, aménagement, équipement, 1957-1976
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790543
MINISTERE : ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
DIRECTION : AMENAGEMENT FONCIER ET URBANISME
Sommaire
Art 1-99 (AFU 3689-AFU 3787) : études et documentation relatives aux départements et territoires d’outre-mer (DOM-TOM) : urbanisme,construction, aménagement, équipement
(dossiers constitué par l’urbaniste en chef dans le cadre de son rôle de coordination des études d’urbanisme dans les DOM)
1957-1976
NB : l’article 98, constitue de plans, a été recoté : versement 19860674
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 99
Métrage linéaire : 13 ml
Lieu de conservation : Archives nationale
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017