Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrats relatifs à l’établissement de plans directeurs d’urbanisme, 1963-1966
publié le 3 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’aménagement foncier et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790542
Ministère : Environnement et cadre de vie
Direction : Aménagement foncier et urbanisme
Sous-direction : Division des plans d’urbanisme directeurs
Sommaire
Art 1-2 (AFU 3687-AFU 3688) : contrats relatifs à l’établissement de plans directeurs d’urbanisme
quelques communes des départements de l’Indre-et-Loire, du Morbihan et du Var
1963-1966
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 12.5 ko - 18/03/2016)