Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : activité de la Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques, 1977-1991
publié le 3 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19940716
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET MER
DIRECTION : ARCHITECTURE ET URBANISME
SOUS-DIRECTION : MISSION INTERMINISTÉRIELLE POUR LA QUALITÉ DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
Sommaire
Art 1-18 : rapports d’études, 1978-1988
Art 19-23 : groupes de travail par ministère, 1978-1983
Art 24-27 : groupes de travail thématiques, comité interministériel du 8 novembre 1980 sur la qualité des constructions publiques,rapports d’activités, annuaires et guides, 1977-1991
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 2.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 59.4 ko - 15/03/2016)