Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM, 1947-1955
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771071
MINISTERE : RECONSTRUCTION ET LOGEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : HLM
Sommaire
Art 1-75 (C 1344-C 1418) : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM : dossiers numériques par opération
1947-1955
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 75
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM, 1947-1955 (format pdf - 22.9 ko - 17/02/2016)