Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission des marchés du Gaz de France, Centime du Sud-Ouest, 1959-1979
publié le 9 mai 2014 (modifié le 3 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction générale de l’Industrie et matières premières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la commission des marchés du Gaz de France, Centime du Sud-Ouest.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19800441
MINISTÈRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie et matières premières
DIRECTION : Gaz, électricité, charbon
SERVICE : Législation et réglementation
Sommaire
Art 1-20 : commission des marchés du Gaz de France : dossiers des séances : 1973-1975 ; procès-verbaux, avis :1967-1976
Art 24-33 : Centime du Sud-Ouest (classement par entreprise) : 1959-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : commission des marchés du Gaz de France, Centime du Sud-Ouest, 1959-1979 (format pdf - 23.1 ko - 08/03/2016)