Contrôle des marchés
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des marchés et contrats d’habitation à loyer modéré, 1961-1972
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des marchés et contrats d’habitation à loyer (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des opérations HLM et de leur prix de revient, 1947-1980
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des opérations HLM et de leur prix de revient.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fiches analytiques d’opérations HLM, accession à la propriété, location, 1973-1982
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des fiches analytiques d’opérations HLM, accession à la propriété, location.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM, 1947-1955
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM, 1947-1955
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM, 1947-1955
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes (...)