Contrôle des marchés
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des marchés et contrats d’habitation à loyer modéré, 1961-1972
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des marchés et contrats d'habitation à loyer modéré.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM, (…)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM.
30 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM, (…)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM.
30 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM, (…)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM.
30 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des opérations HLM et de leur prix de revient, 1947-1980
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des opérations HLM et de leur prix de revient.
31 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : fiches analytiques d’opérations HLM, accession à la propriété, location, 1973-1982
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des fiches analytiques d'opérations HLM, accession à la propriété, location.
31 octobre 2013