Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Région parisienne – projets et plans d’aménagements, études, 1860-1967

publié le 18 novembre 2013 (modifié le 20 juin 2017)

Fonds du service régional de l’équipement versé aux Archives nationales. Il comporte des projets et plans d’aménagements, études concernant la région parisienne.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770911

MINISTÈRE : Équipement et logement
DIRECTION : Service régional de l’équipement
SOUS-DIRECTION : Division de l’urbanisme

Sommaire
Travaux du service d’aménagement de la région parisienne, 1860-1966
(dates tenant compte de celles de documents ou publications rétrospectives mêlées aux dossiers résultant de l’activité du service)
Art 1-20 (AT 371-AT 390) : recueil et étude de la règlementation relative à l’aménagement de la région parisienne depuis 1607, élaboration de documents d’urbanisme de la région parisienne :
plan d’aménagement de la région parisienne approuve en 1939
projet d’aménagement et plan directeur de 1956
plan d’aménagement et d’organisation générale de la région parisienne de 1960 (PADOG)
1924-1960
Art 21-31 (AT 391-AT 401) : réunions d’étude de services et commissions : procès-verbaux, notes, pièces générales,1945-1962
. Comité d’aménagement de la région parisienne (CARP)
. Service d’aménagement de la région parisienne (SARP)
. Fonds spécial d’amélioration de l’habitat (FNAH)
. Commissariat a la construction et a l’urbanisme pour la région parisienne
Art 32-87 (AT 402-AT 457) : études, rapports, enquêtes, projets et documentation sur des problèmes particuliers d’aménagement de la région parisienne:démographie, logement, recensement d’immeubles, lotissements, transports en commun, industrie, ville de Paris, expositions, HLM, équipements, quartiers de Paris ("zone",La Défense), communes autres que Paris
nombreux types de documents y compris des plans et photographies, éléments chiffrés depuis 1817
1860-1966
Art 88-104 (AT 458-AT 474) : projets d’aménagement communaux et intercommunaux et plans directeurs d’urbanisme intercommunal de la région parisienne (PDUI) : correspondance, rapports, notes,plans, 1946-1966
Art 105-109 (AT 475-AT 479) : projets d’aménagement des communes de l’Oise situées hors région parisienne , 1936-1965

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 14 (42 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales