Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : implantation de services ou organismes publics, 1955-1988
publié le 15 novembre 2013 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction de l’Architecture et urbanisme versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement n°19960435
MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT, LOGEMENT, TRANSPORTS ET TOURISME
DIRECTION : ARCHITECTURE ET URBANISME
SOUS-DIRECTION : COMITÉ DE DÉCENTRALISATION
Sommaire
Art 1-73 : secteur public : plans de localisation, dossiers instruits par le comité de décentralisation relatifs à l’implantation de services ou organismes publics, agréments, 1955-1988
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 73
Métrage linéaire : 7.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 13.7 ko - 14/03/2016)