Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Activité du Fonds national d’aménagement du territoire, 1950-1965
publié le 15 novembre 2013 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction de l’Aménagement du territoire versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770779
MINISTÈRE : CONSTRUCTION
DIRECTION : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
SOUS-DIRECTION : AMÉNAGEMENT FONCIER
BUREAU : ZAC
Sommaire
Activité du Fonds national d’aménagement du territoire (FNAT) : fonctionnement, comptabilité, opérations menées
Art 1-7 (AT 204-AT 210) : procès-verbaux du FNAT, 1957-1962
Art 8-26 (AT 211-AT 229) : documents comptables, 1950-1960
Art 27-35 (AT 230-AT 238) : opérations diverses : dossiers techniques, 1955-1965
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 35
Métrage linéaire : 3.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 18.6 ko - 14/03/2016)