Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Reconstruction : fondations exceptionnelles, 1946-1960
publié le 13 novembre 2013 (modifié le 21 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la Reconstruction : fondations exceptionnelles.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771107
MINISTERE : RECONSTRUCTION ET LOGEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
Sommaire
Fondations exceptionnelles
Art 1 (C 2678) : procès-verbaux de la commission des fondations exceptionnelles et circulaires relatives aux fondations exceptionnelles 1948-1960
Art 2-40 (C 2679-C 2717) : dossiers techniques et financiers, par opération.
table de concordance par département
1946-1960
1946-1960
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Reconstruction : fondations exceptionnelles, 1946-1960 (format pdf - 19.6 ko - 11/03/2016)