Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers individuels des architectes de la reconstruction agréés et assermentés, 1941-1965
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771065
MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : CONSTRUCTION ET HABITAT
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES TRAVAUX
BUREAU : ARCHITECTES ET TECHNICIENS
Sommaire
Art 1-242 (C 563-C 804) : dossiers individuels des architectes de la reconstruction agréés et assermentés, 1941-1965
Art 243-244 (C 805-C 806) : contrats et honoraires d’architectes charges des constructions publiques (classement par département), 1946-1950
Art 245-261 (C 807-C 823) : demandes d’agréments classes par ordre numérique chronologique avec avis du commissariat technique à la reconstruction immobilière puis de la commission des agréments, 1941-1960
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 261
Métrage linéaire : 26.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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23 juin 2017