Projets-types et modèles
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concours modèles de construction de foyers de personne âgées, jeunes travailleurs, travailleurs migrants ... 1952-1975
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les concours modèles de construction de foyers de personne âgées, jeunes travailleurs, (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique des modèles (logement), modèles interrégionaux, 1972-1973
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique des modèles, modèles interrégionaux.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique des modèles (logement), 1967-1973
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique des modèles.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Logements économiques et familiaux, 1949-1958
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les Logements économiques et familiaux.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : concours des modèles d’habitation pour la Basse-Normandie, 1967
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le concours des modèles d’habitation pour la Basse-Normandie.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : marchés cadres de construction de logement, 1975-1981
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les marchés cadres de construction de logement.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Logements Economiques et Familiaux , 1965-1970
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les Logements Economiques et Familiaux.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Logements économiques normalisés : contrôle technique et financier des constructions, 1954-1963
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les V
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : homologation de projets-types de logements par la commission nationale des projets-types, 1954-1967
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’homologation de projets-types de logements par la commission nationale des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Constructions légères préfabriquées, 1959-1971
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les constructions légères préfabriquées.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Construction de logements, 1969-1970
publié le 31 octobre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la construction de logements.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Logements économiques et familiaux projets-types, 1960-1963
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les Logements économiques et familiaux projets-types.