Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique des modèles (logement), modèles interrégionaux, 1972-1973
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique des modèles, modèles interrégionaux.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771158
MINISTERE : EQUIPEMENT ET LOGEMENT
DIRECTION : PROGRAMMES DE LOGEMENT
SOUS-DIRECTION : DIVISION TECHNIQUE
BUREAU : TECHNIQUE
Sommaire
Art 1-39 (C 3991-C 4029) : politique des modèles, modèles interrégionaux : dossier des demandes d’agrément
1972-1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 39
Métrage linéaire : 3.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : politique des modèles (logement), modèles interrégionaux, 1972-1973 (format pdf - 19.1 ko - 16/02/2016)